Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Mme. Tania Lemarteleur

Numéro de dépôt :
4145185
Date de dépôt :
30/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2024
Marque figurative de Tania Lemarteleur

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2014 par madame Tania Lemarteleur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est madame Tania Lemarteleur domicilié(e) 20 Boulevard de l'Hopital - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Tania Lemarteleur domicilié(e) 20 Boulevard de l'Hopital - 75005 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145185.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 30 décembre 2024.

Tania Lemarteleur a également déposé les autres marques suivantes : PHANES


Mme. Tania Lemarteleur - 20 Boulevard de l'Hopital - 75005 - Paris - France


Mme. Tania Lemarteleur - 20 Boulevard de l'Hopital - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; boîtes en bois ou en matières plastiques.